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Les biocarburants brésiliens paieront 40-90% des taxes sur les combustibles fossiles dans le cadre du nouveau système
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- Les biocarburants brésiliens paieront 40% à 90% des taxes payées par les combustibles fossiles qu'ils remplacent dans le cadre du nouveau système fiscal, selon l'Ordonnance conjointe 14/2026 publiée par le ministère des Finances et le Comité de gestion de l'IBS.
- Le texte établit la méthodologie de calcul des taux de taxe sur la vente de carburants, applicable lorsque la CBS et l'IBS commenceront respectivement en 2027 et 2029.
Résumé
Les biocarburants brésiliens paieront 40% à 90% des taxes payées par les combustibles fossiles qu'ils remplacent dans le cadre du nouveau système fiscal, selon l'Ordonnance conjointe 14/2026 publiée par le ministère des Finances et le Comité de gestion de l'IBS. Le texte établit la méthodologie de calcul des taux de taxe sur la vente de carburants, applicable lorsque la CBS et l'IBS commenceront respectivement en 2027 et 2029.
Titre original de la source
Biocombustíveis vão pagar entre 40% e 90% dos impostos pagos pelos fósseis
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